Assurance de l'écoconstruction : défis et solutions

À l'ère de la construction durable, le secteur du bâtiment connaît une transformation profonde, marquée par l'adoption de technologies et de matériaux innovants. Cette évolution, bien que bénéfique pour l'environnement et l'efficacité énergétique, pose des défis significatifs pour les assureurs. L’Auxiliaire BTP est pleinement engagée sur ces sujets.

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Approche de l'écoconstruction

La durabilité des ouvrages est devenue une préoccupation majeure, entraînant une révolution dans le secteur de la construction. Poussée par les enjeux environnementaux, la filière s’organise depuis plusieurs années pour répondre aux exigences écologiques et économiques. Les labels écoresponsables, les bâtiments bas carbone, le réemploi, la construction hors site, l’utilisation de matériaux naturels et l'énergie photovoltaïque sont au cœur de ce mouvement. Cependant, cette transition vers des pratiques plus « vertes » soulève des questions cruciales pour les assureurs, surtout lorsque l’on met en perspective leur engagement en matière d’assurance décennale.

illustration Approche de l'écoconstruction

Techniques courantes et non courantes

Les entreprises de bâtiment utilisent des procédés et produits constructifs traditionnels et non traditionnels, auxquels s'ajoute la notion de technique courante. Cette distinction influence directement l'assurabilité des travaux. Les matériaux traditionnels durables comme la terre, la pierre et la paille doivent aussi répondre aux nouvelles exigences réglementaires, notamment en matière de résistance au feu et aux séismes. Pour cela, les acteurs de la construction peuvent s’appuyer sur l’outil d’analyse de risque de la C2P*.

Risques assurantiels

Les matériaux innovants ou les matériaux de réemploi présentent des risques spécifiques et doivent faire l’objet de justifications quant à leurs performances dans le temps. Les équipements techniques éco-performants peuvent également dysfonctionner, des problèmes d'étanchéité à l'air et des ponts thermiques peuvent survenir, affectant les performances thermiques et l’intégrité du bâtiment. La qualification insuffisante des professionnels pour les techniques spécifiques peut entraîner des surprimes ou des exclusions de garanties. Il en est de même si les techniques utilisées ne sont pas reconnues par les organismes de certification.

illustration Risques assurantiels

Adapter vos contrats l’écoconstruction

Les assurances de chantiers, la responsabilité civile et décennale des constructeurs, concepteurs, et les dommages aux bâtiments doivent être adaptés pour couvrir les risques spécifiques de l'écoconstruction. Les activités sensibles comme l'isolation thermique, l'utilisation de matériaux biosourcés, le réemploi des matériaux, la pose de panneaux photovoltaïques, la gestion des eaux usées, les technologies embarquées et les constructions hors-site nécessitent une attention particulière.

Un défi pour les assureurs

L'écoconstruction représente un défi majeur pour les assureurs, nécessitant une expertise particulière et une adaptation des garanties. En comprenant les risques spécifiques et en ajustant les contrats d'assurance, il est possible de soutenir la transition vers des pratiques de construction plus durables tout en protégeant les intérêts des parties prenantes. L’Auxiliaire BTP s’adapte ainsi à ces évolutions et anticipe les enjeux assurantiels à venir.


*Outil d’analyse de la C2P (Commission Prévention Produits mis en œuvre)
Source : AQC - Édition Janvier 2025 de la Publication semestrielle de la C2P

Chiffres clés de l'écoconstruction

  1. Consommation Énergétique : Le secteur du bâtiment représente 43 % des consommations énergétiques annuelles françaises[1].
  2. Émissions de Gaz à Effet de Serre : Il génère 23 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) en France[1].
  3. Croissance de la Construction Écologique : En France, la construction de bâtiments neufs augmente de 10 % chaque année[2].
  4. Artisans Certifiés RGE : Il y a plus de 63 000 artisans certifiés RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) en France[2].
  5. Maisons Écologiques : Chaque année, environ 10 000 maisons écologiques sont construites en France[2].


Références

[1] Construction et performance environnementale du bâtiment
[2] Les chiffres à connaitre sur l’éco construction - Maison-in.fr

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