Les travaux sont classés selon l'existence ou non de textes normatifs les décrivant et selon leur caractère innovant ou non. Pour les professionnels du BTP, les matériaux, procédés, techniques constructives et travaux en général relèvent soit du domaine traditionnel, soit du domaine non traditionnel.
Les travaux sont classés selon l'existence ou non de textes normatifs les décrivant et selon leur caractère innovant ou non. Pour les professionnels du BTP, les matériaux, procédés, techniques constructives et travaux en général relèvent soit du domaine traditionnel, soit du domaine non traditionnel.
Les travaux réalisés conformément aux règles de l’art, aux normes NF, NF EN et NF DTU ainsi qu’aux règles professionnelles et recommandations professionnelles RAGE relèvent du domaine traditionnel.
Par opposition, ceux qui n’y répondent pas et présentent un caractère innovant relèvent du domaine non traditionnel, comme par exemple les procédés sous Avis Technique (ATec) ou Document Technique d’Application (DTA), ATex ou encore ETN (Enquêtes de Techniques Nouvelles).
Mais la notion de technique courante (TC), et par opposition celle de technique non courante (TNC), sont, elles, des notions contractuelles propres aux assureurs qui ne se superposent pas aux domaines traditionnel et non traditionnel et qui différencient les travaux normalement garantis de ceux qui nécessitent une déclaration préalable.
Quelle différence entre technique courante et technique non courante ?
Pour les contrats de l'Auxiliaire, les techniques courantes concernent :
Les Avis Techniques (ATec), Documents Techniques d’Application (DTA) et Appréciations Techniques d’Expérimentation (Atex) sont des évaluations techniques délivrées par le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) qui permettent d’évaluer les propriétés, performances et durabilité des procédés innovants appartenant au domaine non traditionnel.
Relevant d’une démarche volontaire, ces évaluations de procédés constituent des justificatifs probants de leur aptitude à l’emploi et permettent ainsi de les considérer comme TC.
Par opposition, tous les travaux ne répondant pas à cette définition relèvent de la technique non courante.
(1) Les règles professionnelles acceptées par la C2P (Commission Prévention Produits mise en œuvre par l’Agence Qualité Construction) sont listées à l’annexe 2 de la publication semestrielle de la C2P.
(2) Les recommandations professionnelles RAGE 2012 (Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012) sont consultables sur le site internet du programme RAGE (www.reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr) et les communiqués de la C2P sont accessibles sur le site de l’AQC (www.qualiteconstruction.com).
(3) Les communiqués de la C2P sont accessibles sur le site de l’AQC (www.qualiteconstruction.com).
Techniques courante et non courante, quel impact sur l’assurance ?
Les contrats d’assurance destinés aux entreprises du BTP accordent leur garantie pour l’emploi de Techniques Courantes dans le cadre des activités déclarées. L’emploi d’une Technique Non Courante doit être déclaré au préalable auprès de l’assureur et obtenir son accord selon des conditions qu’il définit.
Après analyse et suivant les besoins de l’assuré, la TNC peut ainsi être couverte par abonnement ou ponctuellement pour un chantier.
Il est donc fondamental que les assurés maîtrisent ces notions de TC et de TNC, car il leur appartient de déclarer à leur assureur à la souscription, lors de la vie du contrat ou bien à l’occasion d’un chantier, l’emploi de toute TNC.
Quel rôle pour la C2P et comment lier domaine traditionnel et technique courante ?
Par ses analyses visant à identifier les situations à risque et au travers de ses communiqués, la Commission Prévention Produits mis en œuvre (C2P) permet de créer la liaison entre le domaine traditionnel et les techniques courantes.
Par exemple, une règle professionnelle (domaine traditionnel) qui ne serait pas acceptée par la C2P sera classée comme Technique Non Courante.
Un ATec (domaine non traditionnel) sera considéré comme technique courante s'il n'appartient pas à une famille mise en observation par la C2P.
La C2P publie (de façon semestrielle) :
En résumé, comment s’y retrouver parmi les techniques non courantes ?
Ce sont toutes les techniques ne répondant pas aux définitions contractuelles de la Technique Courante et qui nécessitent de la part de l’assureur une analyse particulière. Il s’agira par exemple :
