Un accident du travail, une inaptitude professionnelle reconnue, un reclassement impossible : dans le BTP, ce scénario n'a rien d'exceptionnel. Ce qui l'est moins, c'est le montant de l'indemnité qui en découle, et le choc de trésorerie qu'elle peut provoquer dans une PME.
Récit d'un dirigeant qui a dû trouver 46 000€ sans les avoir budgétés.
Un lundi matin, Stéphane, gérant d'une entreprise de gros œuvre en Auvergne-Rhône-Alpes, reçoit un courrier du médecin du travail. Marc, son chef de chantier, cadre salarié, 22 ans de maison, est déclaré inapte à son poste à la suite d’un accident du travail. Dans une structure de 15 personnes, aucun reclassement n'est possible. Le licenciement est inévitable mais il doit se faire dans le respect de la règlementation en vigueur pour la convention collective du bâtiment.
Le calcul qui donne le vertige
Marc gagne 3 500 € brut par mois. En cas d'inaptitude d'origine professionnelle, la loi impose une règle méconnue de beaucoup de dirigeants : l'indemnité de licenciement est doublée. Sur la base légale, le calcul de Marc donne environ 23 000 €, qui, une fois doublés, atteignent près de 46 000 €.
Beaucoup de dirigeants découvrent cette règle de doublement au moment de signer le solde de tout compte, pas avant
Le choc de trésorerie
Dans une PME de 15 salariés, la trésorerie couvre en général deux à trois semaines de masse salariale. Or l'indemnité est due avec le dernier bulletin de paie, sans possibilité d'étaler le paiement, en même temps que les cotisations sociales du mois et les factures fournisseurs des chantiers en cours. Pour Stéphane, la seule issue a été le découvert bancaire, une solution de dépannage qui a fragilisé sa relation avec la banque.
Rotation des effectifs élevée, pénibilité, exposition aux accidents du travail : le risque d'inaptitude est structurellement plus fort dans le BTP qu'ailleurs. C'est ce que couvre une solution comme Engagements 360 :
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