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Pass'CMI

Constructeurs de maisons individuelles, votre quotidien vous expose à des risques spécifiques qui peuvent mettre en danger votre entreprise.

 

Ces risques doivent être précisément appréhendés et nécessitent un accompagnement de la part de spécialistes des métiers de la construction.

 

L'Auxiliaire vous propose son contrat Pass'CMI, composé de garanties qui couvrent l'ensemble de vos besoins d'assurance.

 

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Caractéristiques

Pass'CMI, votre solution pour construire sereinement

 

Au bénéfice du constructeur

  • Garantie Responsabilité Civile : elle couvre votre responsabilité à l'égard des tiers du fait de l'exploitation de votre société, de vos salariés en raison d'une faute intentionnelle ou inexcusable, des tiers dans le cadre d'une opération de construction,
  • Garantie Tous Risques Chantier : elle couvre les dommages affectant avant réception les biens assurés qui se trouvent sur le chantier,
  • Garantie des dommages environnementaux : elle couvre les conséquences pécuniaires d'atteinte à l'environnement,
  • Garantie Responsabilité Décennale : elle prend en charge les conséquences de votre responsabilité constructeur pour les dommages après réception,
  • Garantie Erreur Thermique : que ce soit dans le cadre de la BBC ou de la norme RT 2012, elle couvre le défaut de performance constaté à l'achèvement des travaux en raison d'une erreur thermique.

 

Au bénéfice de votre client

  • Garantie Dommages-Ouvrage : cette garantie concerne le dispositif légal de réparation des dommages à l'ouvrage de nature décennale. Elle comprend les garanties complémentaires de bon fonctionnement des éléments d'équipement et des dommages immatériels consécutifs à un dommage matériel de nature décennale,
  • Garantie Constructeur non-réalisateur : cette garantie est délivrée en association avec la garantie dommages-ouvrage et couvre la responsabilité décennale du maître d'ouvrage en cas de revente dans les 10 ans après réception. Les maîtres d'ouvrage sont, dans ce cadre, assimilés à des constructeurs non-réalisateurs au sens de la Loi.

 

Garantie financière

  • Caution : l'Auxiliaire vous facilite l'accès à la caution de bonne fin de travaux et vous permet de bénéficier d'une offre avec son partenaire CGI Bâtiment, premier cautionneur en France de maisons individuelles.
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Avantages

Une solution complète

  • L'offre globale de Pass'CMI vous sécurise : vos responsabilités en tant que constructeur de maisons individuelles et les dommages affectant vos travaux sont couverts. Vous faites également bénéficier le maître d'ouvrage des garanties complètes.
  • Le principe "tous fondements juridiques" vous assure une protection optimale. Dès que votre responsabilité est engagée, vous êtes assuré. Elle permet également une adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence.

 

Une solution qui vous fait gagner du temps

  • Grâce à notre espace CMI internet, accédez facilement à votre dossier d'assurance, déclarez en ligne vos sous-traitants ayant participé au projet, obtenez immédiatement l'attestation dommages-ouvrage pour chaque nouveau chantier.
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Les + de la solution

  • Le contrat Pass'CMI de l'Auxiliaire a été élaboré en partenariat avec CGI Bâtiment afin de vous offrir l'assurance d'une couverture de l'ensemble de vos risques professionnels.
  • En souscrivant Pass'CMI, vous êtes accompagné au quotidien par une équipe de spécialistes dédiés qui vous aideront à actualiser votre système de garanties.
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