Nous trouver rapidement

Fermer

Parce que votre
temps est précieux
Prenez
un raccourci !

Sociétaire Courtier
Visiteur
Raccourci

Relevé de sinistres

Document délivré généralement par l’ancien assureur au moment de la résiliation, qui indique les antécédents de l’assuré sur une période donnée.

Ce document est nécessaire au nouvel assureur pour lui permettre d’apprécier le risque à souscrire.

Ce document vient souvent compléter les renseignements donnés dans la demande d’assurance.

 

Retour à la liste

 

 

Le Blog du BTP

L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?

Assurance
L'assurance dommages-ouvrage garantit directement l’ouvrage sans recherche de la responsabilité du ou des constructeurs intervenu(s) à l’opération de construction.   Elle joue à la condition que l’ouvrage soit affecté d’un dommage de nature décennale survenu après la réception des travaux. Elle d...
58331
Votez!
Lire l'article

L'assurance décennale, comment ça marche ?

Assurance
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 encadre l'assurance construction en France. Elle rend notamment obligatoire :
43433
Votez!
Lire l'article

Assurance et sous-traitance : qui doit s'assurer ?

Spécial Construction
La sous-traitance a toujours occupé une place prépondérante dans le secteur du bâtiment et si le recours à un sous-traitant permet parfois d’avoir plus de souplesse dans la gestion de son activité, l’entreprise qui fait appel à un sous-traitant doit en mesurer les conséquences, notamment en cas d...
15750
Votez!
Lire l'article