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Mon assureur peut-il résilier mon contrat ?

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Oui, votre assureur peut résilier votre contrat notamment en cas de non-paiement, à la suite d’un sinistre, d’une fausse déclaration, à la disparition de l’objet assuré ou après aggravation du risque. Dans ce dernier cas, il est possible d’éviter cette résiliation par la mise en place de solutions (un tarif, un avenant ou un contrat) plus adaptées à la nouvelle situation. Délais de résiliation à respecter par l’assureur quand elle est de son fait :

  • la résiliation à l’échéance : comme pour l’assuré, l’assureur doit respecter un délai de préavis d’au moins 2 mois avant : la date d’échéance ;
  • la résiliation pour aggravation du risque : la résiliation peut intervenir 10 jours après la notification à l’assureur ;
  • la résiliation après sinistre : si prévue au contrat, la résiliation prend effet 1 mois après sa notification à l’assuré ;
  • la résiliation pour non-paiement : voir schéma ci-dessous.

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