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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

Qu'est-ce que le DOE ?

Spécial Construction
Le DOE, dossier des ouvrages exécutés, est un document contractuel établi à la suite de l'exécution de travaux et remis au maître d'ouvrage lors de la livraison du chantier. Il a ainsi en sa possession toutes les informations nécessaires en vue de la réalisation éventuelle de travaux ou de mainte...
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Permis de construire et de démolir : quelle obligation ?

Spécial Construction
Une fois obtenus, de manière tacite ou expresse, les permis de construire et de démolir doivent être portés à la connaissance des tiers par voie d'affichage sur le terrain.   Ils doivent être visibles et lisibles depuis la voie publique et comporter des mentions obligatoires concernant le projet ...
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Quels sont les équipements de protection individuelle indispensables ?

Prévention
La responsabilité des chefs d’entreprise est de plus en plus souvent recherchée en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle.   C’est pourquoi il importe d’être bien assuré. Au quotidien, quelques gestes simples peuvent éviter bien des accidents.   Cela commence par une bonne préven...
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Promotion immobilière, comment reprendre une opération de construction interrompue ?

Spécial Construction
Lorsque deux promoteurs se succèdent, reprendre une opération immobilière est alors une intervention délicate, tant d'un point de vue technique qu'au niveau des responsabilités encourues. Les responsabilités et l'assurance d'une telle opération relèvent alors d'une étude au cas par cas.   En effe...
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Le financement d'une opération de promotion immobilière

Spécial Construction
Les opérations de promotion immobilière sont généralement complexes et souvent de taille importante. La mobilisation des financements nécessaires et le montage adopté sont des conditions essentielles de leur réussite.   Le financement doit s'adapter à vos attentes et à la fonctionnalité de votre ...
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Le Code civil entame sa rénovation

Droit et Jurisprudence
Le Code civil, dit Code Napoléon, est en pleine refonte.   Profondément ancré dans l’Histoire, le droit commun des obligations n’avait pas été modifié depuis 1804. Complété par une jurisprudence foisonnante, le droit positif en grande partie d’origine prétorienne ne reflétait plus la lettre origi...
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Réussir son chantier de rénovation en étant bien assuré !

Spécial Construction
Bon nombre de professionnels du bâtiment sont amenés à réaliser des travaux sur des ouvrages existants. Quelques points essentiels sont à vérifier avant de démarrer le chantier.   Artisan, entrepreneur, maître d’œuvre… vous avez été choisi pour réaliser tout ou partie des travaux d’un client. Vou...
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La préparation d'un chantier, une phase clé

Spécial Construction
Située entre le dossier de consultation des entreprises et l’exécution proprement dite des travaux, la préparation du chantier est une période charnière.   Incluse dans le délai d’exécution, c’est une période courte qui exige de la rigueur.   C’est le moment d’élaborer le planning et d’organiser ...
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Qu'est ce que le métier de promoteur ?

Spécial Construction
L’activité principale des promoteurs a longtemps été la construction de logements. Mais, depuis une vingtaine d’années, l’activité s’est largement diversifiée. Outre la construction de logements, aidés ou non par l’État, les promoteurs réalisent : des résidences de tourisme, des complexes hôtelie...
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Tout savoir sur le défaut d'exécution

Spécial Construction
Tout n'est pas assurable ! Votre entreprise est tenue de réaliser les travaux prévus par votre marché. Le maître d’ouvrage peut refuser un ouvrage non conforme au marché et exiger sa mise en conformité, voire sa reconstruction…   Les défauts d’exécution qui se révèlent avant la réception ne sont ...
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Le contrat de partenariat : qu'est-ce que c'est ?

Assurance
Le contrat de partenariat est un contrat administratif spécifique. Il permet à certaines personnes de droit public de confier à un opérateur de droit privé le soin de financer, de concevoir, de construire, de maintenir et de gérer des ouvrages et des services relevant des missions de service publ...
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Qu'est-ce que l'expertise préalable ?

Prévention
L’expertise préalable est un document contractuel réalisé à la demande de l’assuré et par un cabinet spécialisé, agréé par les assureurs. Elle permet de déterminer les capitaux nécessaires et suffisants qu’il conviendrait de garantir dans le cadre de la souscription ou renouvellement d’un contrat...
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