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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

Des diagnostics immobilier comme s'il en pleuvait !

Droit et Jurisprudence
Notre société est de plus en plus sensible à la protection du consommateur.   Cette protection se traduit par une information de plus en plus dense adressée au consommateur, à tel point que nous assistons ces dernières années à une multiplication des diagnostics dans le secteur immobilier.   Pour...
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Attention aux termites !

Prévention
Pendant de nombreuses années, l'absence de réglementation nationale a conduit les préfets et les municipalités confrontés au problème de termites à prendre des arrêtés destinés à informer les habitants et à prévenir le risque d'attaque des bâtiments par la mise en œuvre de mesures préventives au ...
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Prévention incendie : certificats q4, q5, q17, q18 et q19

Prévention
Votre assureur dommages aux biens vous demande peut être régulièrement de lui transmettre un ou plusieurs des documents suivants : certificat Q4, certificat Q5, certificat Q17, certificat Q18, déclaration Q19. À quoi correspondent-ils ? Tour d'horizon grâce à nos experts.  
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DOMAINE TRADITIONNEL ET TECHNIQUE COURANTE, QUELLE DIFFÉRENCE ?

Innovation et Techniques
Les travaux sont classés selon l'existence ou non de textes normatifs les décrivant et selon leur caractère innovant ou non. Pour les professionnels du BTP, les matériaux, procédés, techniques constructives et travaux en général relèvent soit du domaine traditionnel, soit du domaine non tradition...
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EPERS

Spécial Construction
Le fabricant d'un ouvrage, d'une partie d'ouvrage ou d'un élément d'équipement conçu pour satisfaire, en état de service, à des exigences précises et déterminées à l'avance, est solidairement responsable des obligations mises par les articles 1792, 1792-2 et 1792-3 à la charge du locateur d'ouvra...
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Interview de MARC GIROUD sur son rôle d'administrateur de l'Auxiliaire

Interviews
« Il n’est de richesses que d’hommes » - Jean Bodin, philosophe – 1576   Cette phrase, chère au cœur de notre sociétaire, administrateur et vice-président Marc Giroud, résume à elle seule l’esprit d’équipe qui anime celui-ci : l’équipe qu’il dirige au sein de l’entreprise Patricola (Génie climati...
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Un chauffage d'appoint qui peut coûter cher

Prévention
Devant l’augmentation incessante du prix des combustibles fossiles et de l’électricité, de plus en plus de locataires ou propriétaires décident d’installer un foyer fermé pour cheminé ou un insert.   On entend par « foyers fermés de cheminée » les appareils de chauffe destinés à être entourés d'é...
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La faute inexcusable de l'employeur

Droit et Jurisprudence
Les activités du BTP génèrent par nature des risques et alors que le bâtiment connaît l’un des plus forts taux d’accidents du travail, la jurisprudence de la cour de cassation (arrêts du 28 février 2002 et du 11 avril 2002) rend la recherche de la faute inexcusable encore plus facile en faisant p...
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Règles en matière de prescription civile

Droit et Jurisprudence
Outre la responsabilité décennale, la jurisprudence appliquait également la prescription de 10 ans aux défauts de conformité des ouvrages après réception et aux dommages intermédiaires. Aujourd’hui, cette prescription de 10 ans est étendue, sans restriction particulière, à toutes les actions en r...
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Détecteurs de fumées, ce qu'il faut savoir

Prévention
Les détecteurs avertisseurs autonomes de fumées (DAAF) sont obligatoires dans les foyers français depuis le 8 mars 2015. Rappel pratique.   Notre offre Assurance Habitation
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Risque amiante : quelles obligations pour le maître d'ouvrage ?

Assurance
Les maîtres d'ouvrage ont l’obligation, dans certaines conditions, d’apporter aux entreprises qui interviennent dans leurs locaux, toutes informations relatives au risque amiante, notamment les documents techniques imposés par le code de la santé publique.   Lors de travaux de rénovation, les ent...
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L'assurance scolaire

Assurance
A quoi sert l'assurance scolaire ? S’il est exact qu'elle n'est pas exigée pour les activités obligatoires, il serait aberrant de croire que les élèves peuvent ne pas être assurés. La diversification des activités scolaires et péri-scolaires ne permet plus de distinguer clairement les activités o...
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