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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

Poussière de silice : du nouveau pour 2021

Spécial Construction
La poussière de silice cristalline alvéolaire issue des procédés de travail est classée comme agent cancérogène par l’arrêté du 26 octobre 2020 au sens du Code du travail.
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Tout savoir sur le Groupement Momentané d'Entreprises

Spécial Construction
Le groupement momentané d’entreprises est devenu un mode fréquent de dévolution des marchés de construction.   Il présente l’avantage de permettre à des entreprises de s’unir de manière occasionnelle par la simple signature d’une convention tout en gardant leur indépendance.  
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Assurance et sous-traitance : qui doit s'assurer ?

Spécial Construction
La sous-traitance a toujours occupé une place prépondérante dans le secteur du bâtiment et si le recours à un sous-traitant permet parfois d’avoir plus de souplesse dans la gestion de son activité, l’entreprise qui fait appel à un sous-traitant doit en mesurer les conséquences, notamment en cas d...
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La DROC, qu'est-ce que c'est ?

Spécial Construction
La DROC (Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier) fait partie des éléments fondamentaux permettant à l’assureur RC Décennale de déterminer si son contrat à vocation à être concerné par un sinistre.  
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Les garanties légales dues par le constructeur (biennale, décennale...)

Spécial Construction
À compter de la réception des travaux et pendant les dix ans qui suivent, trois garanties légales commencent à courir au profit des propriétaires successifs de l'ouvrage.   Il s'agit de : la garantie de parfait achèvement (1 an) la garantie de bon fonctionnement (2 ans) la garantie décennale   Je...
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Équipement exclusivement professionnel

Spécial Construction
La notion d’élément d'équipement exclusivement professionnel est un élément clé de la réforme de l’assurance construction adoptée le 8 juin 2005. Cette notion mérite à ce titre un développement particulier pour permettre d’en saisir toutes les facettes.   Quels sont les éléments qui composent l'o...
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Promotion immobilière : recherche du foncier et analyse de la faisabilité

Spécial Construction
La recherche du foncier et l'analyse de la faisabilité de l'opération constituent le préalable indispensable à toute opération de promotion immobilière. Cette faisabilité inclut naturellement la viabilisation et l'adéquation du sol.   La recherche du foncier ainsi que l'analyse de la faisabilité ...
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Qu'est-ce qu'un existant ?

Spécial Construction
La construction ne se cantonne pas uniquement à la réalisation d’ouvrages entièrement neufs, mais concerne également des travaux de rénovation (amélioration générale de l’ouvrage), de réhabilitation (mise en conformité de l’ouvrage avec les normes en vigueur), de restauration (remise de l’ouvrage...
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La réception en 4 questions

Spécial Construction
Qu'est-ce que la réception des travaux ? Qu'est-ce que cela implique ?  La réception doit traduire la volonté du maître d’ouvrage d’accepter les travaux avec ou sans réserves. Elle doit être prononcée contradictoirement (entre le maître d’ouvrage et vous-même) avec la signature du procès-verbal d...
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Intervention sur un chantier commencé par une autre entreprise

Spécial Construction
Vous vous interrogez sur les conditions de poursuite d’un chantier commencé par une entreprise en cours de travaux.   Tout d’abord et d’une manière générale il y a deux principes majeurs à retenir dans ce cas de figure :
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À partir de quand une canalisation devient-elle un ouvrage ?

Spécial Construction
C'est la question épineuse que Christian Ferrais, Directeur Technique et Juridique de l’Auxiliaire, a traité à l'occasion du dernier Comité Assurances de la FFB (Fédération Française du Bâtiment).   Vous en trouverez l’analyse dans l’article ci-dessous. C’est une nouvelle occasion pour l'Auxiliai...
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La réception des travaux en marchés privés : limitez les litiges de réglement et de garantie

Spécial Construction
La réception est l’acte par lequel le maître d’ouvrage / client déclare accepter les travaux, avec ou sans réserves.   Elle intervient à l’achèvement des travaux et est toujours définitive.   De plus, elle permet le transfert des risques de l’ouvrage vers le maître d’ouvrage / client.  
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