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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

10 points à vérifier et à déclarer à votre assureur une fois par an

Assurance
Dès qu’un changement intervient dans votre entreprise, avertissez-en votre assureur.  L’amélioration d’un risque peut vous valoir des diminutions de cotisations.   En revanche, son aggravation, quand elle n’est pas déclarée, peut, en cas de sinistre, générer une règle proportionnelle pour l’indem...
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La DROC, qu'est-ce que c'est ?

Spécial Construction
La DROC (Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier) fait partie des éléments fondamentaux permettant à l’assureur RC Décennale de déterminer si son contrat à vocation à être concerné par un sinistre.  
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3 questions sur la couverture de votre conjoint

Assurance
Vous êtes chef d'entreprise et votre conjoint travaille avec vous ? Il est important de mesurer les conséquences en matière de responsabilités et les différents statuts pouvant être adoptés. Le choix d'un statut ou d'un autre ayant notamment un impact sur ses droits retraite ou sa protection soci...
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Effets juridiques des devis dans les travaux privés

Droit et Jurisprudence
Obligations et responsabilités des chefs d'entreprise après signature du devis. Le devis est une pièce maîtresse dans la phase pré-contractuelle d’un marché de travaux. On l’oublie très souvent, mais il s’agit d’un document qui peut être encore plus utile pour le constructeur qui le rédige que po...
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La responsabilité personnelle des dirigeants

Assurance
La fonction de dirigeant renvoie à l'exercice du pouvoir : pouvoir de décision (gestion), pouvoir d'exécution (représentation). Ce pouvoir implique pour celui qui l'exerce une responsabilité envers la société et les tiers. Pourtant, beaucoup de dirigeants estiment être à l'abri de toute mise en c...
21452
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Groupement Momentané d'Entreprises

Spécial Construction
Le groupement momentané d’entreprises est devenu un mode fréquent de dévolution des marchés de construction.   Il présente l’avantage de permettre à des entreprises de s’unir de manière occasionnelle par la simple signature d’une convention tout en gardant leur indépendance.  
21336
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Délimitation du domaine de l'obligation d'assurance

Assurance
Par l'ordonnance du 8 juin 2005. L'obligation d'assurance n'est plus seulement limitée aux ouvrages de "bâtiment" mais s'étend à présent à tous les ouvrages.   Par conséquent : tout constructeur (réalisateurs, concepteurs, vendeurs d’immeuble...) d’un ouvrage doit justifier de la souscription de ...
21285
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L'Assurance Dommages-Ouvrage

Assurance
Cette assurance garantit directement l’ouvrage sans recherche de la responsabilité du ou des constructeurs intervenu(s) à l’opération de construction. Elle joue à la condition que l’ouvrage soit affecté d’un dommage matériel de nature décennale survenu après la réception des travaux. Elle est sou...
21164
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Attestations "Macron" au 1er juillet 2016

Assurance
L’arrêté du 5 janvier 2016 pris par le ministre chargé de l'économie vient parachever la standardisation initiée par la loi « Hamon » du 17 mars 2014, en fixant les mentions minimales devant intégrer les attestations d'assurance de responsabilité décennale.   Le dispositif qui entre en vigueur ce...
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Drones : assurez-les !

Assurance
Les drones sont de plus en plus fréquemment utilisés dans la vie civile à des fins de prises de vues aériennes, dans le cadre privé (reportages sur la faune et la flore, les grands espaces,…) ou professionnels (surveillance de champs de culture, d’équipements difficilement accessibles : barrages,...
17832
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Équipement exclusivement professionnel

Spécial Construction
La notion d’élément d'équipement exclusivement professionnel est un élément clé de la réforme de l’assurance construction adoptée le 8 juin 2005. Cette notion mérite à ce titre un développement particulier pour permettre d’en saisir toutes les facettes.   Quels sont les éléments qui composent l'o...
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L'assurance des engins et matériels de chantier

Spécial Construction
Les engins de chantier ainsi que leurs accessoires sont indispensables à la bonne marche de votre activité. Ils représentent de lourds investissements pour votre entreprise. Tout au long de vos chantiers, vos matériels vous permettent la bonne exécution de vos contrats. En cas de vol, de malveill...
16151
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