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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

La CRAC en assurance construction, comment ça marche ?

Assurance
Pour rappel la loi Spinetta du 04/01/78 a instauré un système à double obligation d’assurance.   La première pèse sur le Maître d’Ouvrage et couvre le préfinancement de la réparation des désordres et la seconde pèse sur chacun des constructeurs et couvre leur responsabilité décennale.   Aboutissa...
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Cybersécurité et télétravail : redoublez de vigilance !

Prévention
Alors que le télétravail s’est imposé à la faveur de la crise sanitaire comme une découverte et comme le mode de travail prioritaire pour bon nombre de salariés – notamment ceux du tertiaire – ce dernier pourrait finalement se révéler être le marqueur d’une nouvelle ère et s’installer durablement...
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Poussière de silice : du nouveau pour 2021

Spécial Construction
La poussière de silice cristalline alvéolaire issue des procédés de travail est classée comme agent cancérogène par l’arrêté du 26 octobre 2020 au sens du Code du travail.
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L'assurance décennale, comment ça marche ?

Assurance
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 encadre l'assurance construction en France. Elle rend notamment obligatoire :
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L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?

Assurance
L'assurance dommages-ouvrage garantit directement l’ouvrage sans recherche de la responsabilité du ou des constructeurs intervenu(s) à l’opération de construction.   Elle joue à la condition que l’ouvrage soit affecté d’un dommage de nature décennale survenu après la réception des travaux. Elle d...
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Tout savoir sur le Groupement Momentané d'Entreprises

Spécial Construction
Le groupement momentané d’entreprises est devenu un mode fréquent de dévolution des marchés de construction.   Il présente l’avantage de permettre à des entreprises de s’unir de manière occasionnelle par la simple signature d’une convention tout en gardant leur indépendance.  
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Assurance et sous-traitance : qui doit s'assurer ?

Spécial Construction
La sous-traitance a toujours occupé une place prépondérante dans le secteur du bâtiment et si le recours à un sous-traitant permet parfois d’avoir plus de souplesse dans la gestion de son activité, l’entreprise qui fait appel à un sous-traitant doit en mesurer les conséquences, notamment en cas d...
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Devis et travaux : quelles mentions et quelles conséquences ?

Droit et Jurisprudence
Obligations et responsabilités des chefs d'entreprise après signature du devis. Le devis est une pièce maîtresse dans la phase pré-contractuelle d’un marché de travaux. On l’oublie très souvent, mais il s’agit d’un document qui peut être encore plus utile pour le constructeur qui le rédige que po...
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La DROC, qu'est-ce que c'est ?

Spécial Construction
La DROC (Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier) fait partie des éléments fondamentaux permettant à l’assureur RC Décennale de déterminer si son contrat à vocation à être concerné par un sinistre.  
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Quelles obligations conventionnelles pour le BTP ?

Assurance
Les conventions collectives du BTP mettent à la charge des entreprises le paiement d’indemnités à leurs salariés en matière d’arrêt de travail, d’indemnités de licenciement, de rupture conventionnelle et de départ à la retraite. Une entreprise de BTP est exposée à des circonstances qui peuvent en...
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Quels cyber risques pour le BTP ?

Assurance
Dans une économie toujours plus concurrentielle, savoir protéger ses données est devenu un enjeu majeur pour les chefs d'entreprise.   Virus informatique, cyber extorsion, fuite ou vol de données personnelles, malveillance ou erreur humaine, fraude téléphonique... les risques sont multiples et le...
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10 points à vérifier et à déclarer à votre assureur une fois par an

Assurance
Dès qu’un changement intervient dans votre entreprise, avertissez-en votre assureur.  L’amélioration d’un risque peut vous valoir des diminutions de cotisations.   En revanche, son aggravation, quand elle n’est pas déclarée, peut, en cas de sinistre, générer une règle proportionnelle pour l’indem...
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