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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

Cybersécurité et télétravail : redoublez de vigilance !

Prévention
Alors que le télétravail s’est imposé à la faveur de la crise sanitaire comme une découverte et comme le mode de travail prioritaire pour bon nombre de salariés – notamment ceux du tertiaire – ce dernier pourrait finalement se révéler être le marqueur d’une nouvelle ère et s’installer durablement...
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Rôle et mission du contrôleur technique dans la construction

Spécial Construction
Qu’est-ce qu’un contrôleur technique ? Le rôle du contrôleur technique dans l’acte de construire est important, car il contribue par ses avis, à la prévention des aléas techniques susceptibles d’affecter les ouvrages.   Il s’assure du respect des règles de l’art et des réglementations en vigueur,...
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L'assurance décennale, comment ça marche ?

Assurance
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 encadre l'assurance construction en France. Elle rend notamment obligatoire :
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L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?

L'assurance dommages-ouvrage garantit directement l’ouvrage sans recherche de la responsabilité du ou des constructeurs intervenu(s) à l’opération de construction.   Elle joue à la condition que l’ouvrage soit affecté d’un dommage de nature décennale survenu après la réception des travaux. Elle d...
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Tout savoir sur le Groupement Momentané d'Entreprises

Le groupement momentané d’entreprises est devenu un mode fréquent de dévolution des marchés de construction.   Il présente l’avantage de permettre à des entreprises de s’unir de manière occasionnelle par la simple signature d’une convention tout en gardant leur indépendance.  
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Assurance et sous-traitance : qui doit s'assurer ?

Spécial Construction
La sous-traitance a toujours occupé une place prépondérante dans le secteur du bâtiment et si le recours à un sous-traitant permet parfois d’avoir plus de souplesse dans la gestion de son activité, l’entreprise qui fait appel à un sous-traitant doit en mesurer les conséquences, notamment en cas d...
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Devis et travaux : quelles mentions et quelles conséquences ?

Droit et Jurisprudence
Obligations et responsabilités des chefs d'entreprise après signature du devis. Le devis est une pièce maîtresse dans la phase pré-contractuelle d’un marché de travaux. On l’oublie très souvent, mais il s’agit d’un document qui peut être encore plus utile pour le constructeur qui le rédige que po...
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Quelles obligations conventionnelles pour le BTP ?

Assurance
Les conventions collectives du BTP mettent à la charge des entreprises le paiement d’indemnités à leurs salariés en matière d’arrêt de travail, d’indemnités de licenciement, de rupture conventionnelle et de départ à la retraite. Une entreprise de BTP est exposée à des circonstances qui peuvent en...
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La DROC, qu'est-ce que c'est ?

Spécial Construction
La DROC (Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier) fait partie des éléments fondamentaux permettant à l’assureur RC Décennale de déterminer si son contrat à vocation à être concerné par un sinistre.  
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Quels cyber risques pour le BTP ?

Assurance
Dans une économie toujours plus concurrentielle, savoir protéger ses données est devenu un enjeu majeur pour les chefs d'entreprise.   Alors que l'activité du BTP se digitalise de plus en plus, quels sont les risques qui peuvent peser sur votre entreprise ?  
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10 points à vérifier et à déclarer à votre assureur une fois par an

Assurance
Dès qu’un changement intervient dans votre entreprise, avertissez-en votre assureur.  L’amélioration d’un risque peut vous valoir des diminutions de cotisations.   En revanche, son aggravation, quand elle n’est pas déclarée, peut, en cas de sinistre, générer une règle proportionnelle pour l’indem...
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La responsabilité personnelle des dirigeants

Assurance
La fonction de dirigeant renvoie à l'exercice du pouvoir : pouvoir de décision (gestion), pouvoir d'exécution (représentation). Ce pouvoir implique pour celui qui l'exerce une responsabilité envers la société et les tiers.
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