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Le Blog du BTP

Retrouvez ici tous les articles rédigés par nos experts de l'Assurance et de la Construction.

La réception en 4 questions

Spécial Construction
Qu'est-ce que la réception des travaux ? Qu'est-ce que cela implique ?  La réception doit traduire la volonté du maître d’ouvrage d’accepter les travaux avec ou sans réserves. Elle doit être prononcée contradictoirement (entre le maître d’ouvrage et vous-même) avec la signature du procès-verbal d...
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10 points à vérifier et à déclarer à votre assureur une fois par an

Assurance
Dès qu’un changement intervient dans votre entreprise, avertissez-en votre assureur.  L’amélioration d’un risque peut vous valoir des diminutions de cotisations.   En revanche, son aggravation, quand elle n’est pas déclarée, peut, en cas de sinistre, générer une règle proportionnelle pour l’indem...
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6 règles de base pour réussir votre chantier

Prévention
Pour réussir votre chantier, sachez anticiper et procéder par ordre. Un peu de méthode vous évitera ensuite bien des ennuis. Chaque phase de votre chantier doit ainsi donner lieu à quelques règles de base. La prévention passe avant tout par une bonne écoute des besoins de votre client, par des ét...
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Effets juridiques des devis dans les travaux privés

Droit et Jurisprudence
Obligations et responsabilités des chefs d'entreprise après signature du devis. Le devis est une pièce maîtresse dans la phase pré-contractuelle d’un marché de travaux. On l’oublie très souvent, mais il s’agit d’un document qui peut être encore plus utile pour le constructeur qui le rédige que po...
17615
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L'Assurance Dommages-Ouvrage

Assurance
Cette assurance garantit directement l’ouvrage sans recherche de la responsabilité du ou des constructeurs intervenu(s) à l’opération de construction. Elle joue à la condition que l’ouvrage soit affecté d’un dommage matériel de nature décennale survenu après la réception des travaux. Elle est sou...
15649
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Attestations "Macron" au 1er juillet 2016

Assurance
L’arrêté du 5 janvier 2016 pris par le ministre chargé de l'économie vient parachever la standardisation initiée par la loi « Hamon » du 17 mars 2014, en fixant les mentions minimales devant intégrer les attestations d'assurance de responsabilité décennale.   Le dispositif qui entre en vigueur ce...
14980
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Drones : assurez-les !

Assurance
Les drones sont de plus en plus fréquemment utilisés dans la vie civile à des fins de prises de vues aériennes, dans le cadre privé (reportages sur la faune et la flore, les grands espaces,…) ou professionnels (surveillance de champs de culture, d’équipements difficilement accessibles : barrages,...
14886
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La responsabilité personnelle des dirigeants

Assurance
La fonction de dirigeant renvoie à l'exercice du pouvoir : pouvoir de décision (gestion), pouvoir d'exécution (représentation). Ce pouvoir implique pour celui qui l'exerce une responsabilité envers la société et les tiers. Pourtant, beaucoup de dirigeants estiment être à l'abri de toute mise en c...
13907
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Groupement Momentané d'Entreprises

Spécial Construction
Le groupement momentané d’entreprises est devenu un mode fréquent de dévolution des marchés de construction.   Il présente l’avantage de permettre à des entreprises de s’unir de manière occasionnelle par la simple signature d’une convention tout en gardant leur indépendance.  
13816
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Délimitation du domaine de l'obligation d'assurance

Assurance
Par l'ordonnance du 8 juin 2005. L'obligation d'assurance n'est plus seulement limitée aux ouvrages de "bâtiment" mais s'étend à présent à tous les ouvrages.   Par conséquent : tout constructeur (réalisateurs, concepteurs, vendeurs d’immeuble...) d’un ouvrage doit justifier de la souscription de ...
13773
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L'assurance des engins et matériels de chantier

Spécial Construction
Les engins de chantier ainsi que leurs accessoires sont indispensables à la bonne marche de votre activité. Ils représentent de lourds investissements pour votre entreprise. Tout au long de vos chantiers, vos matériels vous permettent la bonne exécution de vos contrats. En cas de vol, de malveill...
13521
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Qu'est-ce qu'un existant ?

Spécial Construction
La construction ne se cantonne pas uniquement à la réalisation d’ouvrages entièrement neufs, mais concerne également des travaux de rénovation (amélioration générale de l’ouvrage), de réhabilitation (mise en conformité de l’ouvrage avec les normes en vigueur), de restauration (remise de l’ouvrage...
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