Nous trouver rapidement

Fermer

Parce que votre
temps est précieux
Prenez
un raccourci !

Sociétaire Courtier
Visiteur
Raccourci

Votre activité évolue, quels sont les bons réflexes à adopter ?

Une bonne assurance de responsabilité professionnelle est avant tout une couverture parfaitement adaptée aux besoins de votre entreprise. Comme rien n’est jamais figé, particulièrement dans un secteur aussi fluctuant que le BTP,  vous devez souvent élargir vos domaines de compétences.

 

N’oubliez surtout pas de déclarer toutes ces évolutions à votre assureur, même si elles ne concernent qu’un chantier en particulier ou qu’elles vous paraissent « couler de source » car, à défaut, votre contrat pourrait se révéler inadapté au moment d’un sinistre…

 

Attention aux montages contractuels, il peut y avoir un résiduel à la charge de l’entreprise en cas de sous-traitance ou de cotraitance multiple.

Activités complémentaires

Vous pouvez être amené à développer une activité complémentaire de valorisation des déchets en fabriquant des granulats qui seront réemployés dans les bétons, ballast et chaussées. Dans le cas de fabrication-vente de ces matériaux de construction, vous devez contacter votre assureur afin de vous garantir contre les dommages causés aux tiers avant et après livraison des produits.

 

Certains contrats d’assurance professionnelle de responsabilité civile peuvent néanmoins vous apporter cette couverture quand l’activité reste accessoire.

Effectuer des travaux à l’étranger : une aventure à risques

Effectuer des travaux à l’étranger implique une réflexion préalable et approfondie sur de nombreux plans et notamment financier (insolvabilité, variation du taux de change, formalités douanières), politique, géographique, climatique, technique (transports...), gestion des moyens sur place (main-d’œuvre, relais et appuis). Il en va de même pour les assurances qu’il vous appartient d’adapter, voire de compléter, pour vous protéger au mieux.

 

Le bon réflexe à avoir est de consulter vos contrats d’assurance pour en connaître la territorialité et les restrictions de leur application à l’étranger. Vos contrats d’assurance de responsabilité civile couvrent, en général, les dommages que vous causez à des tiers dans les pays limitrophes à la France.

 

En ce qui concerne votre responsabilité de dommages à vos ouvrages et travaux, le contrat ne couvre que ceux réalisés en France. Certaines extensions peuvent concéder une garantie sur la solidité de votre ouvrage à l’étranger, mais pour une durée réduite. Consultez votre assureur.

 

En cas de sinistre à l’étranger, réalisez un constat par tous les moyens possibles, notamment des photographies. Envoyez votre déclaration avant toute action judiciaire, saisine d’un huissier, d’un avocat ou d’un expert. Cela facilitera l’action de votre assureur.

 

Retour au Blog