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Je suis gérant d'une SARL de pose de carrelage, j'ai un sinistre sur un chantier dont le montant total est de + de 6 000 000 €, mais le lot de carrelage ne représentait que 160 000 €.
Notre décennale couvre les coûts de construction jusqu'à 4 575 000 €. L'assurance du client sinistré dit que nous ne sommes pas couverts comme il le faudrait et que nous devons faire réviser notre contrat.
Lors de la prise du chantier l'architecte ne nous a pas dit que nous étions pas suffisamment assurés, que devons nous faire ?
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Il n’y a pas de corrélation entre le montant de votre lot et le montant de votre garantie, heureusement pour vous.
Vous pouvez tout à fait être mise en cause bien au-delà, avec un plafond contractuel de 4 575 000€ qui s’avère, ainsi que vous l’expliquez, insuffisant face à une réclamation à hauteur de 6 000 000€ .
Selon les éléments du dossier, le juge pourrait déplafonner votre garantie, dans la mesure où la décennale est obligatoire et possiblement illimitée.
Les assureurs construction proposent souvent des montants de garantie adaptés aux nombre d’ouvriers de l’entreprise.
Il vous est possible de souscrire une formule de garantie plus confortable.
Votre assureur et l’architecte ne pouvaient pas anticiper un tel problème, rare dans la disproportion entre le lot et le sinistre.
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