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J'envisage de vendre ma résidence principale, que j'ai construit de "A à Z" il y a 6 ans; Je suis un particulier, je n'ai pas souscrit de dommage ouvrage; que se passera t'il si des dégâts sur le gros oeuvre apparaissent après la vente? Ma responsabilité est-elle systématiquement engagée?
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Votre acquéreur va savoir, au plus tard à la signature de l’acte notarié de vente, qu’il n’y a pas de dommages ouvrage.
L’acquisition va se faire en l’état, en toute connaissance de cause et visite approfondie.
Mais, en tant que vendeur, vous êtes responsable des défauts cachés qui rendraient votre maison impropre à son usage d’habitation.
Si un tel contentieux survenait, il se solde le plus souvent, si l’acquéreur est réellement lésé, par une diminution du prix ou des prestations de travaux à vos frais.
En cas d’extrême gravité, les textes prévoient la restitution du prix et le remboursement à l’acquéreur des frais occasionnés par la vente.
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