Assurance Décennale, assurance artisan

	Responsabilité civile décennale
	Pyramide Ce contrat regroupe la Responsabilité Civile, la Responsabilité Décennale, selon le principe que tout ce qui n'est pas exclu est garanti, ainsi que les dommages sur chantier et la Protection Juridique. RESPONSABILITÉ CIVILE NOUS GARANTISSONS LE PAIEMENT DES DOMMAGES : • Corporels • Matériels • Immatériels (préjudices financiers) causés aux tiers, par vous-même ou vos sous-traitants, lorsque votre responsabilité est engagée. Ex. Un incendie détruit des locaux situés à côté du chantier sur lequel vous intervenez. Ex. Fissuration des immeubles voisins. PYRAMIDE PREND EN COMPTE NOTAMMENT : • Les matériels et engins de chantier en action de travail • Les objets confiés • La faute inexcusable • La reprise du passé des principales garanties
	Pyramide artisan Ce contrat regroupe la Responsabilité Civile, la Responsabilité Décennale, selon le principe que tout ce qui n'est pas exclu est garanti, ainsi que les dommages sur chantier et en option, la Protection Juridique. RESPONSABILITÉ CIVILE NOUS GARANTISSONS LE PAIEMENT DES DOMMAGES : - Corporels - Matériels - Immatériels (préjudices financiers) causés aux tiers, par vous-même ou vos sous-traitants, lorsque votre responsabilité est engagée. Ex. Ravalement de façade avec projection de peinture sur les véhicules stationnés dans la rue. Ex. Fuite d'eau causée à un voisin lors de l'installation d'une baignoire. PYRAMIDE PREND EN COMPTE NOTAMMENT : - Les matériels et engins de chantier en action de travail - Les objets confiés - La faute inexcusable
	Décennale des Réalisateurs Tout participant à l'acte de construire est responsable de plein droit envers le maître d'ouvrage et les acquéreurs successifs pendant 10 ans après la réception de l'ouvrage (articles 1792 et 2270 du Code Civil). Le contrat Décennale des Réalisateurs, qui s'adresse aussi bien aux artisans qu'aux entreprises, est destiné à satisfaire l'obligation d'assurance qui est imposée aux constructeurs d'ouvrages de bâtiment par la Loi du 04 janvier 1978 (article L. 241-1 du Code des Assurances). Il propose également des garanties complémentaires telles que la garantie biennale de bon fonctionnement, la garantie des constructions préexistantes réhabilitées, la garantie des dommages immatériels consécutifs à des sinistres de nature décennale ou biennale et la garantie effondrement avant réception.
	Responsabilité Décennale des Entrepreneurs de TP Ce contrat est spécialement conçu pour les entreprises de Travaux Publics. Il garantit la Responsabilité Civile Décennale pour l'ensemble de vos travaux non soumis et soumis à l'obligation d'assurance.
	Responsabilité civile travaux
	Pyramide Ce contrat regroupe la Responsabilité Civile, la Responsabilité Décennale, selon le principe que tout ce qui n'est pas exclu est garanti, ainsi que les dommages sur chantier et la Protection Juridique. RESPONSABILITÉ CIVILE NOUS GARANTISSONS LE PAIEMENT DES DOMMAGES : • Corporels • Matériels • Immatériels (préjudices financiers) causés aux tiers, par vous-même ou vos sous-traitants, lorsque votre responsabilité est engagée. Ex. Un incendie détruit des locaux situés à côté du chantier sur lequel vous intervenez. Ex. Fissuration des immeubles voisins. PYRAMIDE PREND EN COMPTE NOTAMMENT : • Les matériels et engins de chantier en action de travail • Les objets confiés • La faute inexcusable • La reprise du passé des principales garanties
	Pyramide artisan Ce contrat regroupe la Responsabilité Civile, la Responsabilité Décennale, selon le principe que tout ce qui n'est pas exclu est garanti, ainsi que les dommages sur chantier et en option, la Protection Juridique. RESPONSABILITÉ CIVILE NOUS GARANTISSONS LE PAIEMENT DES DOMMAGES : - Corporels - Matériels - Immatériels (préjudices financiers) causés aux tiers, par vous-même ou vos sous-traitants, lorsque votre responsabilité est engagée. Ex. Ravalement de façade avec projection de peinture sur les véhicules stationnés dans la rue. Ex. Fuite d'eau causée à un voisin lors de l'installation d'une baignoire. PYRAMIDE PREND EN COMPTE NOTAMMENT : - Les matériels et engins de chantier en action de travail - Les objets confiés - La faute inexcusable
	Responsabilité Civile Travaux Nous assurons votre RESPONSABILITÉ CIVILE ainsi que celle du fait de vos sous-traitants, engagée à la suite de dommages corporels, matériels ou immatériels causés aux TIERS dans le cadre de vos activités de Bâtiment ou de Génie Civil. Cette garantie est accordée selon le principe que tout ce qui n'est pas exclu est couvert.
	Fiches produits complèmentaires
	Protection Juridique Professionnelle Le contrat d'assurance Protection Juridique Professionnelle fournit les moyens juridiques et financiers nécessaires pour vous renseigner, vous assister et vous défendre en cas de survenance d'un litige dans le domaine professionnel et social. - Relations contractuelles avec les fournisseurs, clients, prestataires de services, sous-traitants, banquiers... Ex. Un de mes fournisseurs m'a livré sur le chantier un produit défectueux. Il refuse d'intervenir, pour préserver mes intérêts, je suis dans l'obligation de le mettre en cause. - Relations de voisinage, - Propriété ou usage des biens immobiliers professionnels : les atteintes à la propriété, les relations avec le bailleur et les litiges de construction, - Environnement économique (concurrence, publicité, entente et abus de position dominante), - Relations avec les administrations, les services publics, les collectivités territoriales.
	Responsabilité Civile Négociant / Fabricant Le contrat Responsabilité Civile des Négociants et Fabricants de matériaux a pour objet de garantir la responsabilité professionnelle des négociants et fabricants (y compris la responsabilité décennale pour les fabricants d'éléments préfabriqués - EPERS - et les importateurs de produits). Exemple d'EPERS pouvant engager la responsabilité décennale solidaire du fabricant : - blocs fenêtres et huisseries, blocs salles de bains, cellules préfabriquées vendues à des constructeurs de maisons individuelles... Exemple de produits n'engageant pas la responsabilité solidaire du fabricant : - carrelages, moellons, chevrons, films et câbles chauffants... Le contrat Responsabilité Civile des Négociants et Fabricants permet de garantir : - votre responsabilité civile exploitation, - votre responsabilité professionnelle, - votre responsabilité décennale de fabricant d'EPERS.
	Globale Concepteur En qualité de constructeur, les concepteurs sont responsables de plein droit envers le maître d'ouvrage et les acquéreurs successifs pendant 10 ans après la réception de l'ouvrage (articles 1792 et 2270 du Code Civil). Le contrat Globale Concepteur a pour objet de garantir votre responsabilité professionnelle selon le principe que tout ce qui n'est pas exclu est garanti, ainsi que votre responsabilité décennale. Sont notamment concernés : Les bureaux d'études techniques, économistes, ingénieurs conseils, maîtres d'oeuvre, architectes.

	Assurance Scolaire A l’école, sur le trajet, à la maison, pendant les vacances, lors de séjours linguistiques ou de classes de découverte, vos enfants peuvent être victimes ou responsables d’un accident. Dans ce cas, l’assurance scolaire garantit le remboursement des frais de soins, la prise en charge des frais d’obsèques et le versement d’un capital en cas d’invalidité que le responsable de l’accident soit identifié ou non. L’assurance scolaire comporte également une garantie responsabilité civile, liée à votre contrat multirisques habitation, qui prend en charge les accidents causés par votre enfant. ASSUR SCO protège votre enfant dans tous les cas 24h/24, 7j/7 et réunit des garanties spécifiques : BABY avant la scolarisation MATERNELLE pour le classes de maternelle JUNIOR du CP à la terminale.
	Assurance Jeune Ce contrat réunit l’ensemble des garanties indispensables aux jeunes (étudiants, apprentis ou salariés) de 18 à 26 ans, sans enfant, vivant chez leurs parents ou à leur propre domicile en tant que locataire. Il offre une protection personnelle et permet aussi de garantir un logement d’une surface inférieure ou égale à 50 m² pour un capital mobilier jusqu’à 7 500 €.
	Multirisques habitation NOUS GARANTISSONS : - Votre appartement, maison, garage ou box automobile - Vos matériels et mobiliers : meubles, appareils électroménagers, audiovisuels, vaisselle, linge de maison, micro-ordinateur ... - Vos espèces et valeurs - Vos objets de valeur, bijoux et métaux précieux CONTRE LES RISQUES SUIVANTS : - Incendie, explosion, chute de la foudre - Evénements naturels : tempête, poids de la neige, grêle - Dommages électriques - Dégât des eaux - Vol, vandalisme - Bris de glace - Catastrophes naturelles - Attentats

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