assurance artisan droc epers dtu bt01

DROC
Renonciation à recours
Convention de règlement de l’assurance construction
EPERS
Constructeur non réalisateur
Décennale  
Dommages-ouvrage
Assurance de responsabilité décennale
Responsabilité décennale
Dommages

S
A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z
S.G.A.M
S.M.P
S/C
S/P
Second œuvre
Secteur d’activités déclaré
Service "Production"
Service Sinistre
Sinistre
Sinistre maximum possible
Sinistre sériel
Sinistre sur cotisation
Sinistre sur prime
SIREN
SIRET
Sociétaire
Société d'assurances mutuelles
Société de Groupe d’Assurance Mutuelle
Sociétés d'assurances
SOCOTEC
Solidarité
Sous - traitants
Sous assurance
Souscripteur
SPS
Subrogation
Suspension de garantie pour non paiement de la cotisation
Suspension du contrat d’assurance
Synthèse
 
 

 

 
Suggérer un mot à ajouter ?
  Les définitions présentées ci-dessus ont pour objectif de mieux vous faire connaître le vocabulaire utilisé dans le monde de l'assurance et dans celui de la construction. Elles ne se substituent pas à celles comprises dans vos contrats d'assurance,
qui seules engagent les parties.