assurance artisan droc epers dtu bt01

DROC
Renonciation à recours
Convention de règlement de l’assurance construction
EPERS
Constructeur non réalisateur
Décennale  
Dommages-ouvrage
Assurance de responsabilité décennale
Responsabilité décennale
Dommages

O
A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z
Objet confié
Obligation de moyen
Obligation de résultat
Obligation d’assurance
OPC
Opération de construction
OPQIBI
OPQRSL
OPQTECC
Ordonnance de référé
Ordonnancement coordinateur et pilotage
Ordre public
Ossature
Ouverture de chantier
Ouvrage
 
 

 

 
Suggérer un mot à ajouter ?
  Les définitions présentées ci-dessus ont pour objectif de mieux vous faire connaître le vocabulaire utilisé dans le monde de l'assurance et dans celui de la construction. Elles ne se substituent pas à celles comprises dans vos contrats d'assurance,
qui seules engagent les parties.