assurance artisan droc epers dtu bt01

DROC
Renonciation à recours
Convention de règlement de l’assurance construction
EPERS
Constructeur non réalisateur
Décennale  
Dommages-ouvrage
Assurance de responsabilité décennale
Responsabilité décennale
Dommages

E
A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z
Echéance
Economiste de la construction
Eléments constitutifs
Eléments d’équipement dissociables
Eléments d’équipement exclusivement professionnels
Eléments d’équipement indissociables
Eléments Pouvant Entraîner la Responsabilité Solidaire
Entrepreneur
Entreprise générale
EPERS
Epuisable
Evénement progressif
Exclusion
Existants
Expert
Expertise
Expertise amiable
Expertise contradictoire
Expertise dommages - ouvrage
Expertise judiciaire
Extension de garantie
 
 

 

 
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  Les définitions présentées ci-dessus ont pour objectif de mieux vous faire connaître le vocabulaire utilisé dans le monde de l'assurance et dans celui de la construction. Elles ne se substituent pas à celles comprises dans vos contrats d'assurance,
qui seules engagent les parties.