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DROC
Renonciation à recours
Convention de règlement de l’assurance construction
EPERS
Constructeur non réalisateur
Décennale  
Dommages-ouvrage
Assurance de responsabilité décennale
Responsabilité décennale
Dommages

D
A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z
D.C.E
D.P.E
Date d’effet
Débiteur
Décennale  
Décharge de responsabilité  
Déchéance
Déclaration de chantier
Déclaration de sinistre
Déclaration du risque
Déclaration d’assiette
Déclaration réglementaire d’ouverture de chantier
Défaut d’assurance
Défense - recours
Dégâts des eaux
Délai de carence
Délai d’attente
Délai subséquent
Demande d'assurance
Demandeur d’assurance
Désordres
Devoir de conseil
Diagnostic Amiante
Diagnostic de contrôle technique des ascenseurs
Diagnostic de performance énergétique des bâtiments mis en location
Diagnostic de performance énergétique des bâtiments mis en vente
Diagnostic de Radon
Diagnostic de Robien
Diagnostic de sécurité incendie
Diagnostic des Risques technologiques et naturels
Diagnostic d’état parasitaire du bois
Diagnostic d’installation gaz naturel
Diagnostic d’installation intérieure d’électricité
Diagnostic d’installations d’assainissement non collectif
Diagnostic immobilier
Diagnostic Plomb
Diagnostic SRU
Direction du procès
Documents Techniques Unifiés
Dol
Dommage intermédiaire
Dommages
Dommages corporels
Dommages de nature décennale
Dommages immatériels
Dommages immatériels consécutifs
Dommages immatériels non consécutifs  
Dommages immatériels purs
Dommages matériels
Dommages-ouvrage
Dont acte
Dossier de consultation des entreprises  
Double détente
DPE des bâtiments mis en location
DPE des bâtiments mis en vente
DROC
Droit commun
Droit commun de la responsabilité
DTU
Durée de la garantie
Durée du contrat
 
 

 

 
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  Les définitions présentées ci-dessus ont pour objectif de mieux vous faire connaître le vocabulaire utilisé dans le monde de l'assurance et dans celui de la construction. Elles ne se substituent pas à celles comprises dans vos contrats d'assurance,
qui seules engagent les parties.